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Dernière mise à jour : 1er août 2026
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Éditeur du site
- Nom commercial : Shiloh Concept
- Propriétaire / forme juridique : [dirigeant et forme juridique à compléter]
- SIRET : [SIRET à compléter]
- N° TVA intracommunautaire : [régime TVA à compléter]
- Siège / zone d'activité : Occitanie, France, [adresse complète]
- Contact : contact@shiloh-concept.fr · Privé
- Directeur de la publication : Bernard SPITERI
Hébergement
Ce site est hébergé dans l'Union européenne par :
- Raison sociale : Shiloh Concept
- Adresse : adresse du siège social
- Téléphone : Privé
Conception et réalisation
Création, conception et réalisation : Shiloh Concept.
Propriété intellectuelle
Droits réservés - éléments propriétaires
Sauf mention contraire explicite, les éléments originaux créés par et pour Shiloh Concept sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle (articles L. 111-1 et suivants). Il s'agit notamment :
- de l'identité visuelle « Shiloh Concept » (logo, monogramme « S », charte graphique Glassthick) ;
- du code source (HTML, CSS, JavaScript, PHP) développé sur mesure ;
- des textes rédactionnels originaux, de la structure d'information et de l'ergonomie ;
- des maquettes et compositions présentées dans la section Réalisations.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Éléments sous licence ou libres de droits
- Polices de caractères Manrope et Inter, distribuées sous licence SIL Open Font License (OFL) ;
- Logos, visuels et captures des clients présentés en portfolio (notamment La Maison Louis) : utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires, propriété de leurs auteurs respectifs ;
- Captures de sites tiers réalisées dans le cadre du droit de présentation du portfolio professionnel, avec mention du site concerné.
Protection contre l'extraction automatisée
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Données personnelles
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Médiation de la consommation
Conformément à l'article L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après réclamation écrite, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur : [organisme de médiation à désigner], [adresse et site web du médiateur]. Ce recours concerne les consommateurs ; les litiges entre professionnels relèvent des juridictions compétentes indiquées dans les CGV.